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Les expertises dans les procès climatiques : Production, usage et réception

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L'équipe

Christophe TRAÏNI est professeur de science politique à Sciences Po Aix. Membre honoraire de l’Institut Universitaire de France, Mesopolhis - christophe.traini@wanadoo.fr

Stéphanie DECHÉZELLES est maîtresse de conférences en science politique à Sciences Po Aix et chercheuse au sein de MESOPOLHIS (Centre Méditerranéen de Sociologie, Science politique et Histoire, UMR CNRS 7064).

Sylvain BARONE est chercheur en science politique à l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) et membre de l’UMR G-EAU (Gestion de l’Eau, Acteurs, Usages) à Montpellier.

Estelle BROSSET est Professeure des Universités en droit public à la Faculté de droit et science politique de l’Université Aix-Marseille. Elle est membre du  Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires, équipe de l’UMR 7318 « DICE » Droits international, comparé, européen.

Béatrice COINTE est chargée de recherche au CNRS, en poste au Centre de Sociologie de l’Innovation des Mines Paris (UMR 9217, i3).

Christel COURNIL est Professeure de droit public à Sciences Po Toulouse et chargée de mission sur la transition écologique, directrice du Comité de la transition écologique de Sciences Po Toulouse. Elle est membre du Laboratoire LASSP et membre associé au IDPS de l’Université Sorbonne Paris Nord (Structure fédérative Les Communs).

Pascal GAUTTIER est docteur en droit public de l’Université d’Aix-Marseille. Il est chargé d’appui à la recherche et à la communication au sein du CERIC, équipe membre de l’UMR 7318 « DICE » Droits international, comparé, européen. 

Sandrine MALJEAN-DUBOIS est directrice de recherche au CNRS, en poste à Aix-Marseille Université, au sein du CERIC, équipe membre de l’UMR 7318 « DICE » Droits international, comparé, européen. 

Sandrine MATHY est directrice de recherche au CNRS en économie de l’environnement au laboratoire GAEL (Laboratoire d’Economie Appliquée de Grenoble, UMR UGA-Grenoble INP, CNRS, INRAE) où elle est responsable de l’équipe énergie.

Camille MARTINI est avocat au barreau de New York et doctorant (en cours d’inscription) à Aix-Marseille Université au sein du CERIC et à l’Université Laval.

Vincent MORON est géographe, spécialiste du climat, au Centre Européen de Recherche et d’Enseignement des Géosciences de l’Environnement (CEREGE) à Aix-en-Provence.

Yann ROBIOU DU PONT est chercheur à quantifier l’équité et l’ambition des contributions des acteurs pour atteindre l’accord de Paris.

Eve TRUILHÉ est directrice de recherche au CNRS. Elle dirige actuellement le Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC).

Catherine WILCOX a fait sa thèse à l’Institut des Géosciences de l’Environnement (IGE) à Grenoble, pendant laquelle elle s’est familiarisée avec les méthodes de détection et attribution de changement climatique en les appliquant pour répondre aux enjeux hydrologiques. 

Le projet

Un nombre croissant d’acteurs et d’organisations s’empare aujourd’hui, selon des modalités variées, et avec un succès variable, du procès comme instrument de contestation, mobilisation et au-delà de justice climatique.

Dans un contexte de renouveau de la démocratie environnementale et des approches participatives (voir le Grand débat et la Convention nationale sur le climat), le procès est un des espaces parmi d’autres réinvestis depuis peu dans lequel des citoyens participent à la fabrique de la « loi climatique » de demain.

Parmi toutes les questions que pose cette nouvelle forme de mobilisation pour le climat, notre équipe se propose de s’intéresser à l’enjeu de l’expertise dans ces procès. C’est en effet, un enjeu fondamental dans les procès climatiques. Fondamental pour les requérants, qui, pour faire valoir efficacement un point de vue déterminé au service de la cause climatique, n’ont d’autre choix que de s’approprier des connaissances et données d’origines variées, à la fois techniques, complexes et pluridisciplinaires (non seulement scientifiques, mais aussi socio-économiques et juridiques) et de construire sur ces bases un dispositif expert bien souvent enrichi par des connaissances profanes (témoignages de victimes par exemple). Fondamental aussi pour l’issue du procès, qui s’avère largement déterminée par ces dispositifs experts au cœur des stratégies judiciaires des requérants.

Les objectifs principaux de PROCLIMEX sont les suivants :

  • Éclairer les stratégies judiciaires des ONG lorsqu’elles utilisent les armes du droit et du procès pour faire avancer la cause climatique, mais aussi celles en réponse des défendeurs (souvent États et entreprises) ;
  • Décoder les usages sociaux des diverses expertises dans le contexte d’initiatives de judiciarisation et de juridicisation de la cause climatique ;
  • Mettre en lumière, par une analyse comparative, le processus de passage de la vérité scientifique à la vérité juridique en interrogeant l’adaptation du droit processuel et de l’institution du procès ;
  • Fournir des pistes pour renforcer l’interface scientifique-décideur dans le domaine du climat dans un contexte d’urgence climatique.

Mots-clés : Changements climatiques ; contentieux ; science ; modélisation ; données ; expertise ; procès ; tribunaux ; juges ; mobilisations ; cause ; associations ; recours ; droit ; droit de l'environnement ; éthique ; justice ; politique climatique ; ambition ; citoyen ; démocratie